La taxe sur l’export du sable révisée à la baisse
jeudi 14, décembre 2023
Nous nous rappelons tous la décision prise par Minerali Industriali Tunisia, filiale tunisienne du groupe italien Minerali Industriali, qui opérait dans l'extraction, le traitement et la commercialisation de minéraux, de licencier ses 60 employés pour des raisons économiques.
A l’origine de cette mesure, il y a l’instauration d’une nouvelle taxe douanière de 100 dinars à la tonne exportée de stable de toute nature. La société avait déclaré que ce montant représentait plus d’une fois et demie à deux fois le prix de la vente, mettant le sable tunisien hors marché face à celui stable égyptien, français, allemand et portugais.
Le ministère des Finances a pris en compte les effets négatifs et a révisé l’article 26 de la loi de finances 2023, en révisant à la baisse le tarif douanier à 50 dinars par tonne de sable exporté. Il a été tout simplement divisé par deux.
Cette décision montre à quel point la législation peut, parfois, être déconnectée de la réalité économique et des conséquences qu’elle peut causer. Indépendamment des montants récupérés, cela n’a fait qu’altérer l’image de la destination Tunisie en tant que pays ouvert aux investissements étrangers. C’est le plus important, car quelques millions de dinars supplémentaires ne valent rien devant les 2 milliards de dinars d’IDE qui atterrissent annuellement.
Reste maintenant à voir l’impact de cette modification sur l’activité des entreprises de ce secteur. Probablement, il y a eu des concertations avec les professionnels pour définir ce montant. Un petit tour sur internet nous a permis de constater qu'une tonne de sable tunisien est vendue à un montant inférieur à 25 euros, ce qui fait que 50 dinars est un chiffre élevé. Les prochains mois nous donneront la réponse.