Bourse: la RUS passe à 0,015%
vendredi 29, décembre 2023
Le modèle économique d’une Bourse est simple: elle met à la disposition des intermédiaires agréés des services qui à leur tour les vendent à leurs clients, et perçoivent en contrepartie des commissions qui permettent à cette institution financière d’assurer son exploitation.
En Tunisie, cette commission est appelée Redevance au titre de l’Utilisation des Services communs (RUS) et dont le taux et les modalités de paiement sont arrêtés par le conseil d'administration de la Bourse. Ce dernier vient de la porter à 0,015% du volume de chaque transaction qui concerne les titres de capital admis à la Cote. Ce taux est réduit à 0,00015% pour les valeurs mobilières admises à la cote autres que les titres de capital. Toutefois, les sommes sont plafonnées de sorte que la RUS par transaction au titre des opérations négociées sur le marché ne peut être supérieure, pour l’intermédiaire acheteur et pour l’intermédiaire vendeur, à 2 000 dinars pour les titres de capital et à 375 dinars pour les autres valeurs mobilières.
Par ailleurs, la redevance par transaction au titre des opérations d’enregistrement ne peut être supérieure, pour l’intermédiaire acheteur et pour l’intermédiaire vendeur, à 2 000 dinars pour les titres de capital et à 37,500 dinars pour les autres valeurs mobilières.
Cette décision devrait donner un coup de pouce aux revenus des intermédiaires en Bourse, surtout ceux qui n’ont pas une activité de gestion d’épargne collective importante. Pour la Bvmt, son chiffre d’affaires sera amélioré. En 2022, il a atteint 11,224 Mtnd, un niveau capable de lui assurer un minimum de profitabilité qui doit être renforcée si elle veut amorcer un nouveau cycle d’investissement.
