Une première victoire pour le bitcoin contre la SEC
jeudi 11, janvier 2024
La Securities and Exchange Commission (SEC), le gendarme du marché financier aux Etats-Unis, a approuvé la cotation et la négociation d'un groupe d'ETF en bitcoins. Les Exchange-traded funds sont des fonds de placement en valeurs mobilières dont les parts peuvent être négociées en Bourse comme des actions.
En quelque sorte, il s'agit d'une surprise, car la SEC est revenue sur sa position à l'égard de ce type de fonds.
Pour trouver l'explication, il faut revenir au mois d'août dernier, lorsque la SEC avait perdu un procès important. La Cour d'appel des États-Unis, pour le district de D.C., a estimé que la commission n'avait pas suffisamment expliqué son raisonnement lorsqu'elle a refusé un ETF bitcoin qui lui a été proposé. Elle ne peut donc pas continuer à refuser ce type de fonds.
La SEC est engagée dans plusieurs batailles juridiques avec la communauté cryptographique. Ces conflits reposent en grande partie sur son affirmation selon laquelle la plupart des crypto-actifs sont des titres qui relèvent de sa compétence. Ils sont des contrats d'investissement et sont donc soumis aux lois fédérales sur les valeurs mobilières. Cela signifie aussi qu'elle ne changera pas sa position quant au statut des autres crypto-actifs.
Théoriquement, les ETF bitcoin inciteront les sociétés de courtage et les conseillers financiers à recommander la crypto-monnaie à leurs clients et à l'autoriser à être négociée sur leurs plateformes. Cela exige le respect d’une règle d'or bien connue, celle de donner des recommandations d'investissement “appropriées" aux clients. Juridiquement, il s'agit là d'un champ de mines potentiel pour les conseillers et il est probable que la majorité d'entre eux préfèreront continuer à éviter le bitcoin pendant un certain temps. Certes, c'est une victoire pour le bitcoin. Néanmoins, le chemin est encore long pour convaincre les investisseurs de son caractère non spéculatif.
