Chanel obtient gain de cause: Jonak condamnée à 180 000 euros pour imitation de ses slingbacks
lundi 28, octobre 2024
La Cour d’appel de Paris a confirmé, le 16 octobre, la condamnation de Jonak pour parasitisme envers la marque Chanel, lui imposant de verser 150 000 euros pour préjudice économique et 30 000 euros pour préjudice moral. En cause, des modèles de chaussures que Chanel estime trop proches de son emblématique modèle de «slingbacks» beige et noir, créées en 1957.
Tout commence en mai 2020, lorsque Chanel met en demeure Jonak, l'accusant de vendre des modèles reprenant des caractéristiques de six de ses créations bicolores issues de la collection printemps-été 2020.
Jonak nie les accusations en affirmant qu’elle commercialise des modèles similaires bien avant cette période. Cependant, le tribunal de commerce de Paris rend un premier jugement en faveur de Chanel en octobre 2022, ordonnant à Jonak d'arrêter la vente de son modèle «Ivana» tout en rejetant certaines autres demandes de la maison de luxe. Chanel décide néanmoins de faire appel en novembre 2022.
La décision d’appel va plus loin: la Cour impose à Jonak de cesser la vente des modèles «Dhapou» et «Dhapop» en version beige et noir, ainsi que du modèle «Ivana». Jonak est également interdit de diffuser des publications associant son image à Chanel sur les réseaux sociaux, renforçant ainsi la protection de l’image et du style distinctif de la maison de luxe.
L’avocate en propriété intellectuelle Julie Curto souligne dans un post Linkedin que Chanel a réussi à démontrer le caractère distinctif et la notoriété de son modèle «slingback» bicolore, un modèle devenu récurrent dans ses collections depuis 2015. Malgré des différences dans les matériaux et certains détails de conception, les produits de Jonak présentent une apparence visuelle très proche de ceux de Chanel, comme l’a reconnu la Cour.
En outre, le modèle «Ivana» de Jonak a également suscité des accusations de Chanel, pour avoir intégré des éléments caractéristiques de la célèbre chaîne entrelacée de cuir et de métal, initialement créée pour le sac iconique de la maison en 1955.
En confirmant la condamnation de Jonak, la justice française réaffirme l’importance des droits de propriété intellectuelle dans la protection des créations emblématiques et des marques de luxe.
